Assurance dommages entreprises
Assurance Transport de Marchandises
Assurance Facultés
Assurance Transport de Marchandises
Qu'est-ce que l'Assurance Transport de Marchandises ?
Tout savoir sur les Assurances Transports de Marchandises et Facultés
Quel que soit le mode de transport choisi (route, chemin de fer, voie maritime, fluviale ou aérienne), les marchandises sont exposées à de nombreux risques, tels que les détériorations, les manquants, résultant :
- de risques ordinaires : accident ou événement de transport, incendie ou « mouille »
- de risques exceptionnels : grève, vol, émeute, acte de terrorisme ou guerre
Il est donc important d'être bien assuré et de définir clairement le périmètre des risques couverts.
Quelles sont les responsabilités des transporteurs ?
Même si l’assurance du transporteur permet de couvrir certains des risques, ils sont en droit de ne rembourser qu'une partie de la valeur réelle des marchandises endommagées compte tenu des limitations de responsabilité des transporteurs.
L'expéditeur a un intérêt certain à assurer lui-même les marchandises transportées.
Les différentes sortes de polices ?
- La police au voyage : Pour des expéditions occasionnelles
- La police à alimenter : Pour des expéditions d’objets de même nature, échelonnées sur une période indéterminée. Il faut prévenir l’assureur avant chaque expédition (envoi d’un bordereau). La valeur totale des marchandises et le nombre d’expéditions prévues sont indiqués dans le contrat.
- La police d’abonnement (ou police flottante) : Conclue d’avance pour une période donnée, elle couvre automatiquement tous les envois d’un même expéditeur. Elle convient à ceux qui exportent fréquemment des marchandises variées.
- La police tiers chargeur : Souscrite pour le compte de leurs clients par les transporteurs ou les transitaires.
Quels renseignements fournir à l’assureur ?
L’assureur a généralement besoin de connaître la nature de la marchandise et son mode d’emballage ainsi que la valeur, la destination et les périodes, le mode de transports. Une étude globale peut être envisagée pour les polices d’abonnement en tenant compte du chiffre d’affaires.
En transport pour propre compte, il est également possible de prévoir l’assurance des marchandises, et des matériels que vous transportez dans vos véhicules professionnels en fixant au contrat la valeur transportée par véhicule.
