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Assurance Homme Clé
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Assurance Homme Clé
Qu'est ce que l'Assurance Prévoyance Homme Clé ?
Tout savoir sur l'Assurance Prévoyance Homme Clé
Assurance Homme Clé
La souscription d’une Garantie Homme Clé permet de protéger une entreprise du risque de disparition par Décès du Chef d’Entreprise ou de certains salariés essentiels au bon fonctionnement de la Société.
La cotisation est payée par l'entreprise.
En cas de décès, c'est l'entreprise qui perçoit la prestation sous forme de capital, bénéficiant d'avantages fiscaux.
Quelles garanties couvrent l'Assurance Homme Clé ?
Comme l'Assurance Emprunteur et l'Assurance Croisée entre Associés, le risque de Décès est obligatoire sur ce type de contrat.
En général la garantie Décès est couplée avec la Perte Totale et Irreversible d'Autonomie (PTIA). Sur option il est possible de souscrire à l'Assurance Invalidité Permanante Totale (IPT) ainsi qu'à l'Incapacité Totale Temporaire (ITT).
Pour Qui ?
Ce type d'Assurance Homme Clé est généralement souscrit sur la tête des Dirigeants et Managers dans les Entreprises qui réalisent des opérations de M&A ou LBO.
Quelle est la fiscalité des contrats d'Assurance Homme Clé ?
Le contrat d'assurance Homme Clé bénéficie d'un cadre fiscal avantageux puisque les cotisations payées par l'entreprise sont des charges déductibles du Résultat.
Les prestations versées en cas de décès sont imposables à l'Impot sur les Sociétés.
Les prestations en cas d'arrêt de travail ou d'invalidté sont fiscalisées pour l'assuré à l'Impôt sur le revenu (IR).
